RÉGLEMENTATION

Norme AFNOR / CEN 

BIBLIOGRAPHIE

[1] Règlement (CEE) n° 822/87 du 16 mars 1987 portant organisation commune du marché viti-vinicole, publié au JOCE L 84 du 27 mars 1987 et rectificatifs au JOCE L 308 du 30 octobre 1987 et L 371 du 30 décembre 1987, modifié en dernier lieu par le Règlement (CE) n° 2087/97 du 20 octobre 1997, publié au JOCE L 292 du 25 octobre 1997.

[2] Directive 93/77/CEE du 21 septembre 1993 relative au jus de fruits et à certains produits similaires, publiée au JOCE L 244 du 30 septembre 1993.

[3] Directive 89/107/CEE du 21 décembre 1988 concernant les additifs pouvant être employés dans les denrées destinées à l'alimentation humaine, publiée au JOCE L 40 du 11 février 1989, modifiée par la Directive 94/34/CE du 30 juin 1994, publiée au JOCE L 237 du 10 septembre 1994.

[4] Directive 94/36/CE du 30 juin 1994 concernant les colorants destinés à être employés dans les denrées alimentaires, publiée au JOCE L 237 du 10 septembre 1994 et rectificatif au JOCE L 259 du 7 octobre 1994.

[5] Directive 94/35/CE du 30 juin 1994 concernant les édulcorants destinés à être employés dans les denrées alimentaires, publiée au JOCE L 237 du 10 septembre 1994, modifiée par la Directive 96/83/CE du 19 décembre 1996, publiée au JOCE L 48 du 19 février 1997.

[6] Directive 95/2/CE du 20 février 1995 concernant les additifs alimentaires autres que les colorants et les édulcorants, publiée au JOCE L 61 du 18 mars 1995, modifiée par la Directive 96/85/CE du 19 décembre 1996, publiée au JOCE L 86 du 28 mars 1997 et par la Directive 98/72/CE du 15 octobre 1998, publiée au JOCE L 295 du 4 novembre 1998.

[7] Directive 88/388/CEE du 22 juin 1988 relative au rapprochement des législations des états membres dans le domaine des arômes destinés à être employés dans les denrées alimentaires et des matériaux de base pour leur production, publiée au JOCE L 184 du 15 juillet 1988 et rectificatif au JOCE L 345 du 14 décembre 1988, modifiée par la Directive 91/71/CEE du 16 janvier 1991, publiée au JOCE L 42 du 15 février 1991.

> Présentation de la norme AFNOR / CEN
> Contenu
> Annexe A : Divergences
> Bibliographie